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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE Z.I. "La Chartreuse"
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NURSERY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NURSERY
AMPAFRANCE S.A. (SOCIETE ANONYME), Z.I. "La Chartreuse", 81102 CASTRES.

Numéro de dépôt :
1261827
Date de dépôt :
10/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1993

Présentation de la marque NURSERY

Déposée le 10 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE Z.I. "La Chartreuse" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NURSERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE Z.I. "La Chartreuse" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque NURSERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NURSERY est expirée depuis le 10 juin 1993.

AMPAFRANCE Z.I. "La Chartreuse" a également déposé les autres marques suivantes : BEBE CONFORT


AMPAFRANCE S.A. (SOCIETE ANONYME), Z.I. "La Chartreuse", 81102 CASTRES. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Meubles et en particulier meubles à langer.